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Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DU SITE WEB

(«Conditions Générales»)

1. UTILISATION, RECONNAISSANCE ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Bienvenue sur le site web de Angelique Dentaire. («sitename») vous fournit («vous» ou «l’Utilisateur») l’accès à ce site, comprenant la page d’accueil, les pages liées, textes, logos, images, graphiques et contenus incorporés (le «Contenu») à des fins d’information uniquement. EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT CE SITE, VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS GÉNÉRALES ET VOUS ENGAGEZ À UTILISER CE SITE CONFORMÉMENT À CELLES-CI. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS AVANT D’UTILISER CE SITE. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE.

2. CONDITIONS GÉNÉRALES; LICENCE LIMITÉE

Le but de ce site est de vous fournir un aperçu des services dentaires de Angelique Dentaire et des informations de base sur le cabinet dentaire. Angelique Dentaire vous accorde, à vous l’Utilisateur et patient actuel ou potentiel, une licence limitée et non exclusive pour consulter, imprimer ou télécharger le Contenu à des fins personnelles et informatives uniquement. Toute utilisation commerciale est strictement interdite. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site ou son Contenu à des fins illégales et de ne pas copier, retransmettre, republier ou traduire le Contenu sauf pour partager ces informations au sein de votre entreprise et en relation avec une relation professionnelle avec Angelique Dentaire. Vous acceptez de respecter toutes les règles, exigences et conditions établies par Angelique Dentaire telles que communiquées sur ce site.

3. ACCORD COMPLET; MODIFICATION DES CONDITIONS

Les présentes Conditions et tous les autres termes inclus dans le Contenu de ce site constituent l’intégralité de l’accord entre Angelique Dentaire et l’Utilisateur concernant l’utilisation du site. Elles remplacent tout accord ou entente antérieur, écrit ou oral. Aucune modification ne sera valable sans approbation écrite de Angelique Dentaire. Cependant, Angelique Dentaire peut modifier ces Conditions à tout moment sans préavis. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de consulter régulièrement les Conditions.

4. AVERTISSEMENT; RECOURS EXCLUSIF

LE CONTENU DE CE SITE EST FOURNI «TEL QUEL» ET «TEL QUE DISPONIBLE». DANS LES LIMITES DE LA LOI, Angelique Dentaire DÉCLINE TOUTE GARANTIE QUANT À L’EXACTITUDE, L’AUTHENTICITÉ OU LA FIABILITÉ DU CONTENU. L’UTILISATION DU SITE EST À VOS RISQUES. Angelique Dentaire NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU PERTE DE DONNÉES.

5. ÉGALITÉ DES CHANCES EN EMPLOI

Angelique Dentaire s’engage à offrir l’égalité des chances et ne pratique aucune discrimination à l’encontre des candidats ou employés sur la base de la race, couleur, religion, sexe, âge, origine, handicap, orientation sexuelle, statut de vétéran ou tout autre motif protégé par la loi.

6. CONDUITE DE L’UTILISATEUR

L’Utilisateur est responsable du contenu transmis ou publié via le site et s’engage à respecter la loi, à ne pas publier de contenu diffamatoire ou illégal, à ne pas pirater ou corrompre le site et à ne pas violer les droits de propriété intellectuelle.

7. HYPERLIENS & LIENS INTÉGRÉS

Angelique Dentaire ne garantit pas l’exactitude ou le contenu des liens vers d’autres sites. L’Utilisateur assume la responsabilité de toute action entreprise via ces liens.

8. DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

La confidentialité de l’Utilisateur est importante pour Angelique Dentaire. Veuillez lire la Angelique Dentaire Privacy Statement disponible sur la page d’accueil.

9. DROITS D’AUTEUR

Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur et appartient à Angelique Dentaire ou à MarketDental. Toute utilisation commerciale ou reproduction sans autorisation écrite est interdite et sera poursuivie.

10. NULLITÉ; DIVISIBILITÉ

Si une partie de ces Conditions est jugée illégale ou invalide, le reste demeure en vigueur. Les dispositions illégales seront modifiées dans la mesure nécessaire pour les rendre valides et exécutables.

11. JURIDICTION; LIMITES GÉOGRAPHIQUES; DÉLAIS; ADMISSIBILITÉ; NON-RENONCIATION

Ces Conditions et la Privacy Statement sont régies par les lois de QC. Toute action doit être portée dans QC dans un délai de neuf (9) mois suivant l’incident. L’accès au site depuis l’extérieur de QC n’est pas autorisé et engage la responsabilité de l’Utilisateur pour le respect des lois locales.


Mise à jour : Monday 4th of May 2026 03:03:16 PM

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